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OBJET
Le présent site Internet (ci-après « le Site Internet ») est la propriété de la
Centrale Européenne de l’Immobilier (CEI), représentée par Monsieur Yves TROTTET,
PDG. Le Site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités,
les compétences, les métiers, les gammes de produits de la société CEI.
INFORMATIONS NOMINATIVES
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ses filiales. L'utilisateur dispose d'un droit d’accès, de consultation, de rectification
et de suppression portant sur les données nominatives qui le concernent, droit qu'il
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Centrale Européenne de l’Immobilier
2 rue Brison
42300 Roanne
Tél : 04 77 68 81 75
ou par courriel à l'adresse roanne@lacentralimmo.com
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes,
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la société CEI ou de ses filiales ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence
ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.
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quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de
leur propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et
privé telles que reconnues par la Loi. Il en est de même des bases de données figurant
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1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive
européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
et dont la société CEI est productrice.
RESPONSABILITE
La société CEI s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations
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moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société CEI ne peut garantir l’exactitude,
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LIENS HYPERTEXTES
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et préalable de la société CEI.